26 janvier 2026 : conseil communautaire

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira, à l’Espace Richard Sainct, Salle Michel Rivals, 6 Boulevard Aristide Briand, 12400 SAINT-AFFRIQUE LUNDI 26 JANVIER 2026 A 18h30

Ordre du jour :

- approbation du pv de la seance du 16 DECEMBRE 2026.

- DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES.

- RECONDUCTION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION.

- AVENANT DE PROLONGATION PROGRAMME PVD-ORT.

- RENONCIATION A L’EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DIA N° 01228625F0015.

- RENONCIATION A L’EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DIA N° 01228626F0002.

- RENONCIATION A l’EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DIA N° 01228626F0001.

- ADHESION AU SERVICE A LA REDACTION D’ACTES EN LA FORME ADMINISTRATIVE D’AVEYRON INGENIERIE.

- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.

- DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A MONSIEUR LE PRESIDENT

- QUESTIONS DIVERSES