Prochain conseil communautaire : MARDI 16 DECEMBRE 2025

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira, à l’Espace Richard Sainct, Salle Michel Rivals, 6 Boulevard Aristide Briand, 12400 SAINT-AFFRIQUE MARDI 16 DECEMBRE 2025 A 18H30 

Ordre du jour :

- APPROBATION PROCES VERBAL SEANCE DU 16 OCTOBRE 2025.

- ELECTION VICE-PRESIDENT.

- DESIGNATION DELEGUE COMITE SYNDICAL DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES.

- DESIGNATION SUPPLEANT – CONSEIL DU SYNDICAT MIXTE TARN AMONT.

- APPROBATION DES STATUTS ET COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE DE TOURISME.

- ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CENTRE DE GESTION 12.

- fonds de concours.

- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3 BUDGET GENERAL.

- VENTE DU LOT C01 – ZONE D’ACTIVITES LE MIALAGUET 1 – COMMUNE DE VABRES L’ABBAYE.

- CESSION DU LOT C02 ET DE L’ILOT 02 – PARC D’ACTIVITES LE MIALAGUET 1 – VABRES L’ABBAYE.

- CONVENTION DE SERVITUDES RTE, RESEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITE, AT 60-157 LAUMIERE.

- CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS, GESTIONNAIRE DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE, AT 142 LAUMIERE.

- CONVENTIONNEMENT AVEC LE PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES CF. SIL COUPIAC, PLAISANCE, MARTRIN ET SAINT JUERY.

- AMELIORATION DE L’ACCUEIL DANS LES GARES DE TOURNEMIRE ET SAINT-ROME DE CERNON.

- APPROBATION REGLEMENT INTERIEUR – AVEYON INGENIERIE.

- MODIFICATIONS STATUTAIRES – SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT TARN AMONT.

- APPROBATION CONVENTION POINT INFO SENIOR.

- QUESTIONS DIVERSES.