Jeudi 10 avril 2025 : prochain conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, se réunira LE JEUDI 10 AVRIL 2025 2024 A 18H30 A 18H30 A L’ESPACE RICHARD SAINCT, SALLE MICHEL RIVALS A SAINT AFFRIQUE

Ordre du jour :

- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 13 FEVRIER 2025.

- APPROBATION DES DIFFERENTS COMPTES FINANCIER UNIQUES 2024.

- AFFECTATION DE RESULTATS 2024.

- VOTE DES TAUX :  TAXE SUR FONCIER BATI – TAXE SUR LE FONCIER NON BATI ET TAXE HABITATION DES RESIDENCES SECONDAIRES.

- VOTE DU TAUX DE LA CONTRIBUTION FONCIERE DES ENTREPRISES 2025.

- VOTE DU TAUX D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2025.

- VOTE DU PRODUIT 2024 DE LA TAXE GEMAPI.

- BUDGETS PRIMITIFS 2025.

- ADMISSION EN NON-VALEUR.

- PRESENTATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION MIXTE DE MUTUALISATION.

- CREATIONS DE POSTES PROMOTION INTERNE 2025.

- CREATION D’EMPLOIS.

- CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES – AVANCEMENT DE GRADE 2025.

-Demandes de subventions : réhabilitation de la déchetterie intercommunale de Saint-Affrique.

- CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS AW0063 AW0062

- Cession parcelle AT 191 / Acquisition parcelle AT 189 / ZA de Laumière.

- MISE A DISPOSITION DE COMPOSTEURs.

- PROJET ACQUISITION FONDS DE COMMERCE

- QUESTIONS DIVERSES.