Conseil communautaire :JEUDI 7 NOVEMBRE

JEUDI 7 NOVEMBRE 2024 A 18H30 à L’ESPACE RICHARD SAINCT, SALLE MICHEL RIVALS à SAINT-AFFRIQUE

Ordre du jour :

- DIAGNOSTIC ABATTOIR : PRESENTATION ADIV.

- Approbation du pv de la seance du 22 mai 2024.

- CREATION D’EMPLOI.

- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE n°2 budget general.

- DEMANDE DE SUBVENTIONS : DESIMPERMEABILISATION DE LA PLACE DU MARECHAL LECLERC (POLE ECHANGE MULTIMODAL).

- DEMANDES DE SUBVENTIONS : TRANSFERT DE COMPETENCES.

- ADOPTION DE LA FEUILLE DE ROUTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA VIE ETUDIANTE DANS LA VUE MILLAU- SAINT-AFFRIQUE.

- SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE DE L’AVEYRON.

- CONVENTION ACCOMPAGNEMENT POUR LE SUIVI DU PRESTATAIRE EN CHARGE DE L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ET DE L’ETUDE DE TRANSFERT DES COMPETENCES ASSAINISSEMENT DES EU ET GESTION DES AEP.

- PRESCRIPTION COMPLEMENTAIRE DE LA REVISION ALLEGEE N°10 DU PLUI DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AYANT POUR OBJECTIF DE SOUTENIR DES EXPLOITATIONS AGRICOLES (COMMUNES DE ST JUERY ET SAINT ROME DE CERNON) – DELIBERATION COMPLEMENTAIRE A LA DELIBERATION N° DE-2023-0031 DU 12 AVRIL 2023.

- PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 DE PLUI DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES, AYANT POUR OBJECTIF DES EVOLUTIONS DU ZONAGE :PASSAGE DE UE ET UH ET DE UM EN UH(COMMUNE DE SAINT-AFFRIQUE), SUPPRESSION  DE SECTEUR ND (COMMUNE DE ROQUEFORT SUR SOULZON), CREATION D’EMPLACEMENTS RESERVES (COMMUNE DE SAINT-ROME DE CERNON ET SAINT-AFFRIQUE), PASSAGE DE UX A UH (COMMUNES DE SAINT-AFFRIQUE ET DE COUPIAC) ET MISE A JOUR DES ANNEXES – DELIBERATION COMPLEMENTAIRE A LA DELIBERATION N° DE-2024-0055 DU 11 AVRIL 2024.

- DPU-NON PREEMPTION PORTANT SUR LA VENTE D’UN TERRAIN SITUE TENDIGUES, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON CADASTRE B 850-851-855.

- COMPTE RENDU DES CONVENTIONS SIGNEES.

- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.