19 septembre 2024 : Conseil Communautaire
19 septembre 2024 : Conseil Communautaire
Le prochain conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, se réunira LE JEUDI 19 SEPTEMBRE A 18H30 A LA MAISON DE L’EDUCATION POPULAIRE
Ordre du jour :
- Approbation du pv de la seance du 22 mai 2024.
- approbation du pv de la seance du 6 juin 2024.
- changement de lieu du conseil communautaire.
- suppression de postes-promotion interne.
- decision budgetaire modificative.
- prise en charge des frais de carte conducteur.
- attRibution fonds de concours commune de saint-izaire.
- attribution fonds de concours commune de plaisance.
- attribution fonds de concours commune de saint-jean d’alcapies.
- attribution fonds de concours commune de coupiac.
- attribution fonds de concours commune de calmels et le viala.
- vente lots zones du mialaguet : tarification.
- adhesion au groupement de commandes propose par le sieda.
- definition des modalites de mise a disposition du public de la modification simplifiée n°2 du plui de la cc ; et decision de non realisation d’une évaluation environnementale.
- transfert de compétence dechetterie au sydom.
- approbation du rapport administrateur 2023 de la spl arac occitanie.
- compte rendu des conventions signees.
- compte rendu des decisions prises par le president en matiere de marches publics.
- QUESTIONS DIVERSES.
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