JEUDI 6 JUIN : conseil communautaire
JEUDI 6 JUIN : conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, se réunira LE JEUDI 6 JUIN A 18H30 A LA MAISON DE L’EDUCATION POPULAIRE.
Ordre du jour :
- APPROBATION du pv de la séance du 11 avril 2024.
- Créations de postes – promotion interne.
- Créations et suppressions de postes – avancement de grade.
- Suppressions de postes.
- Convention d’instruction des demandes d’autorisations préalables d’un dispositif ou d’un matériel supportant une enseigne, pré-enseigne ou publicité.
- Prise en charge des déchets issus des lampes collectés dans le cadre du service public de gestions des déchets.
- Approbation de la sortie du département du syndicat mixte du combalou.
- QUESTIONS DIVERSES.
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