1er février 2024 : prochain conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, se réunira LE JEUDI 1 FEVRIER 2024 A 18H30 A LA MAISON DE L’EDUCATION POPULAIRE.

Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2023.

- Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023.

- Reconduction des attributions de compensation.

- Transfert de compétence eau potable et assainissement.

- Adoption du RBF : Règlement budgétaire et financier.

- Règles et durée d’amortissement.

- Révision tarifs espace test agricole.

- Tarifs alsh intercommunaux du Saint-Affricain.

- dpu-non-préemption portant sur la vente d’un immeuble situe 5110 avenuE de lauras 12250 roquefort sur soulzon parcelle oc 398.

- dpu-non-préemption portant sur la vente d’un immeuble situé avenue georges pompidou 12400 Saint-Affrique parcelle bi 91.

- contrat de projets aveyron – territoires (cpat).

- zone d’accélération de la production des énergies renouvelables.

- Avenant à la convention guichet renov’ occitanie.

- désignation d’un élu référent fôret / bois.

- compte rendu des décisions prises par le président en matière de marchés publics.

- Questions diverses.