Jeudi 9 novembre : conseil communautaire

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira, à la Maison de l’Education Populaire, rue Frangi et Ortéga à Saint-Affrique le :

JEUDI 9 NOVEMBRE 2023 A 18H30

Ordre du jour :

- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2023.

- REMBOURSEMENT AU REEL DES FRAIS DE REPAS EXPOSES DANS LE CADRE D’UN DEPLACEMENT POUR LES BESOINS DU SERVICE.

- CREATION DE POSTE.

- ADMISSIONS EN NON-VALEUR.

- RETRAIT DES COMMUNES DE BRASC, MONTCLAR ET LA BASTIDE SOLAGES.

- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3 BUDGET GENERAL.

- MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLUI – Non-réalisation d’une évaluation environnementale et approbation.

- ATTRIBUTION SUBVENTION APABA.

- SIGNATURE AVENANT A LA CONVENTION DE DEMATERIALISATION AVEC LA PREFECTURE CONCERNANT LES COMMANDES PUBLIQUES.

- DESIGNATION DE DELEGUES AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DU PNRGC.

- ACCOMPAGNEMENT ADEFPAT LE PATRIMOINE AGROPASTORAL REINVENTE LE TOURISME DURABLE AU CLOS MAROLYS.

- MOTION AGRIVOLTAISME.

REND COMPTE DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A MONSIEUR LE PRESIDENT.

- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.

- QUESTIONS DIVERSES