Jeudi 21 septembre : prochain conseil communautaire
Jeudi 21 septembre : prochain conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, se réunira LE JEUDI 21 SEPTEMBRE A 18h30 A LA MAISON DE L’EDUCATION POPULAIRE.
Ordre du jour :
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 7 JUIN 2023.
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2023.
- SUPPRESSION DE POSTES PROMOTION INTERNE 2023.
- CREATION DE POSTE.
- ATTRIBUTION DE SUBVENTION.
- ADOPTION DE LA NOMENCLATURE FINANCIERE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024.
- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 BUDGET GENERAL.
- DEMANDE DE FINANCEMENT POUR LE POSTE CHARGE DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS.
- CONTRAT D’OBJECTIF TERRITORIAL.
- APPROBATION DU RAPPORT ADMINISTRATEUR 2022 DE LA SPL ARAC OCCITANIE.
- REND COMPTE : CONVENTION DE PARTENARIAT ACCUEIL DE MINEURS DU SAINT-AFFRICAIN.
- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.
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