7 juin 2023 : conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, se réunira  MERCREDI 7 JUIN  2023 à 18H30 A LA MAISON DE L’EDUCATION POPULAIRE.

Ordre du jour :

01-  APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 12 AVRIL 2023.

02-  CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTE AVANCEMENT DE GRADE. 

03-  CREATIONS DE POSTES PROMOTION INTERNE. 

04-  PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA PREVOYANCE REVALORISATION.

05-  DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 BUDGET GENERAL. 

06-  MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA PASSERELLE DU BOURGUET.

07-  REGLEMENT INTERIEUR D’UTILISATION DES DECHETTERIES DU TERRITOIRE.

08-  CONVENTION D’UTILISATION DE LA DECHETTERIE DE CAMBOUSSIERES.

09-  CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D’ELABORATION ET DE SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET DE NOMINATION DE SES MEMBRES.

10-  PRISE EN CHARGE LOYER – VOLONTARIAT RURAL.

11-  DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLUI DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES.

12-  PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE N°12 DU PLUI DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AYANT POUR OBJECTIF DE CONFORTE LA ZONE ECONOMIQUE DU MIALET (COMMUNE DE PLAISANCE).

13-  PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE N°13 DU PLUI DE COMMUNAUTE DE COMMUNES AYANT POUR OBJECTIF DE RETABLIR LE POTENTIEL D’ACCUEIL DE POPULATION PREVUES PAR LE PADD SUR LA COMMUNE DE MARTRIN.

14-  PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE N°14 DU PLUI DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AYANT POUR OBJECTIF DE REVOIR LE POTENTIEL D’ACCUEIL DE LA POPULATION, ET D’ACTIVITE ECONOMIQUES SUR LE SECTEUR DU RIOLS, COMMUNE DE SAINT-IZAIRE.

15-  DESIGNATION DES REFERENTS DEONTOLOGUES.

16-  MISE A DISPOSITION DE TOITURES DE BATIMENTS PUBLICS POUR L’EQUIPEMENT D’INSTALLATIONS SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUES.

17-  QUESTIONS DIVERSES