Jeudi 21 septembre : prochain conseil communautaire

Ordre du jour :

- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 7 JUIN 2023.

- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2023.

- SUPPRESSION DE POSTES PROMOTION INTERNE 2023.

- CREATION DE POSTE.

- ATTRIBUTION DE SUBVENTION.

- ADOPTION DE LA NOMENCLATURE FINANCIERE ET COMPTABLE M57 AU 1^ER JANVIER 2024.

- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 BUDGET GENERAL.

- DEMANDE DE FINANCEMENT POUR LE POSTE CHARGE DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS.

- CONTRAT D’OBJECTIF TERRITORIAL.

- APPROBATION DU RAPPORT ADMINISTRATEUR 2022 DE LA SPL ARAC OCCITANIE.

- REND COMPTE : CONVENTION DE PARTENARIAT ACCUEIL DE MINEURS DU SAINT-AFFRICAIN.

- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.