JEUDI 8 DECEMBRE : conseil communautaire

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira, à la Maison de l’Education Populaire, rue Frangi et Ortéga à Saint-Affrique le :

Ordre du jour :

01 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2022.

02 – DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3 BUDGET GENERAL.

03 – MODIFICATION TARIFAIRE AIRE DES GENS DU VOYAGE.

04 – PROGRAMME DE REHABILITATION DU GYMNASE 12 ETOILES – PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION.

05 – ACHAT TERRAINS CAMBON.

06 – CONVENTION CADRE PETITES VILLES DE DEMAIN (PVD) VALANT OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (OTR)

07 – COLLECTE RECYCLAGE DES DECHETS, FERRAILLES, BATTERIES, ACCUMULATEURS, LAITON, CUIVRE – CONTRAT SIGNATURE.

08 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE EQUIPES PAR LE PNRGC POUR LA MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE.

09 – REND COMPTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A MONSIEUR LE PRESIDENT.

10 – MOTION CRISE ENERGETIQUE.

11 – QUESTIONS DIVERSES.

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