Jeudi 16 décembre 2021 : dernier Conseil Communautaire de l'année
Jeudi 16 décembre 2021 : dernier Conseil Communautaire de l'année
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni à la Maison de l’Education Populaire, rue Frangi et Ortéga à Saint-Affrique :
JEUDI 16 DECEMBRE 2021 A 18H30
article mis à jour le 04/01/2021 ( approbation du Pv du conseil du 25/11/2021)
Ordre du jour :
01 – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2021.
02 – CREATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES.
03 – ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE L’AVEYRON.
04 – ADHESION AU CONTRAT GROUPE ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2022-2025.
05 – DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES N°3 SUR LE BUDGET GENERAL.
06 – SERVICE COMMUN : CREATION DU SERVICE.
07 – SERVICE COMMUN : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LES MAIRIES.
08 – RAPPORT QUINQUENNAL.
09 – AVENANT TARIFAIRE AIRE DES GENS DU VOYAGE.
10 – CONVENTIONS POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME DES COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET DES COMMUNES DE MONTLAUR ET CAMARES.
11 – PLATEFORME NUMERIQUE DE PRESENTATION DES COMMERCES ET ENTREPRISES DU TERRITOIRE – DEMANDE DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU PLAN DE RELANCE COMMERCE.
12 – DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A MONSIEUR LE PRESIDENT.
13 – QUESTIONS DIVERSES.
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