Conseil communautaire

MARDI 21 SEPTEMBRE 2021 : conseil communautaire

MARDI 21 SEPTEMBRE 2021 : conseil communautaire


Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni MARDI 21 SEPTEMBRE 2021 A 18H00 à la salle des fêtes de Saint-Affrique.

article mis à jour le 30/11/2021 ( CR de séance)

Ordre du jour :

 

01.  Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2021.

02.  Approbation du procès-verbal de la séance du 31 août 2021.

03.  Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.

04.  Création et suppression de postes.

05.  Attribution d’un fonds de concours à la commune de Tournemire pour l’extension de l’école publique.

06.  Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Plaisance Loisirs ».

07.  Délibération budgétaire modificative N°2 sur le budget général.

08.  Tarifs des activités du centre nautique intercommunal.

09.  Instauration et délégation du droit de préemption urbain.

10.  Participation à l’appel à manifestation d’intérêt pour le choix d’un opérateur en vue de l’équipement photovoltaïque des toitures des bâtiments publics.

11.  Convention avec le Parc Naturel Régional des Grands Causses pour la mutualisation de l’outil VIGIFONCIER de la SAFER.

12.  Tranche 4 d’aménagement réseau de sentiers intercommunal – Réponse à l’appel à projets « AVENIR MONTAGNES » : approbation de l’opération collaborative et du plan de financement.

13. Accompagnement ADEFPAT relatif à l’élaboration de la stratégie marketing de l’OTPRSA.

14.  Approbation du rapport des administrateurs 2020 de la SPL ARAC OCCITANIE.

15.  Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Président.

16.  Questions diverses.

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