JEUDI 4 MARS 2021 : conseil communautaire et Débat d'Orientations Budgétaires
JEUDI 4 MARS 2021 : conseil communautaire et Débat d'Orientations Budgétaires
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni à la Salle des Fêtes de Saint-Affrique
Article mis à jour le 05/03/2021 ( DOB) et le 19/04/2021 ( CR)
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021.
- Débat d’orientations budgétaires.
- Présentation du rapport de la commission mixte de mutualisation.
- Pacte de gouvernance : débat d’opportunité.
- Tarifs pour l’utilisation des installations sportives par les lycées publics.
- Demande de financement OCAD3E.
- Abondement et poursuite du fonds l’Occal en faveur des entreprises affectées par la crise sanitaire.
- Compétence mobilité.
- Pouvoir du Président – Délégation du conseil en matière d’emprunt.
- Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Président.
- Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de marchés publics.
- Questions diverses.