Conseil communautaire

JEUDI 4 MARS 2021 : conseil communautaire et Débat d'Orientations Budgétaires

JEUDI 4 MARS 2021 : conseil communautaire et Débat d'Orientations Budgétaires


Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni à la Salle des Fêtes de Saint-Affrique  


Article mis à jour le 05/03/2021 ( DOB) et le 19/04/2021 ( CR)


 

Ordre du jour :

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021.

 

  1. Débat d’orientations budgétaires.

 

  1. Présentation du rapport de la commission mixte de mutualisation.

 

  1. Pacte de gouvernance : débat d’opportunité.

 

  1. Tarifs pour l’utilisation des installations sportives par les lycées publics.

 

  1. Demande de financement OCAD3E.

 

  1. Abondement et poursuite du fonds l’Occal en faveur des entreprises affectées par la crise sanitaire.

 

  1. Compétence mobilité.

 

  1. Pouvoir du Président – Délégation du conseil en matière d’emprunt.

 

  1. Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Président.

 

  1. Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de marchés publics.

 

  1. Questions diverses.

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