Conseil communautaire

Conseil de la communauté de communes : JEUDI 17 DECEMBRE 2020

Conseil de la communauté de communes : JEUDI 17 DECEMBRE 2020


 Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni à la Salle des Fêtes de Saint-Affrique, JEUDI 17 DECEMBRE 2020

 

article actualisé le 23/12/2020 (PV)

 

Ordre du jour :

 

01. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2020

02. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR

03. DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°6 SUR LE BUDGET GENERAL

04. DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 SUR LE BUDGET ANNEXE ZONE DU MIALAGUET

05. REGULARISATION DE LA DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN CERNON SOULZON

06. CREATIONS ET SUPPRESIONS DE POSTE

07. RETRAIT DE LA DELIBERATION SCIC RESILIENCE APPORT EN COMPTE COURANT D’ASSOCIE

08. CAMPUS CONNECTE

09. MOTION A 75 BASSIN DE DECANTATION

10. MOTION POUR LA DEFENSE DE L’USINE BOSCH

11. QUESTIONS DIVERSES

 

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