MARDI 15 SEPTEMBRE 2020 : Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons
MARDI 15 SEPTEMBRE 2020 : Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni à la Salle des Fêtes de Saint-Affrique, MARDI 15 SEPTEMBRE 2020 A 18H30
Article mis à jour le 30/11/2020 avec CR
Ordre du jour :
01. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23 JUILLET 2020
02. DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°4 SUR LE BUDGET GENERAL
03. SCIC RESILIENCE - ADHESION
04. SCIC RESILIENCE – APPORT EN COMPTE COURANT D’ASSOCIE
05. CREATION ET SUPPRESSION DE POSTE
06. PRIME EXCEPTIONNELLE COVID
07. TELETRAVAIL COVID
08. REMBOURSEMENT AU REEL DES FRAIS DE REPAS EXPOSES DANS LE CADRE D’UN
DEPLACEMENT POUR LES BESOINS DU SERVICE
09. DETERMINATION DU TAUX POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
10. DROIT A LA FORMATION DES ELUS
11. DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DU COMITE HYGIENE SECURITE
12. ADHESION ET DESIGNATION D’UN DELEGUE A AVEYRON CULTURE
13. DESIGNATION D’UN MEMBRE DE L’ASSEMBLEE SPECIALE A LA SPL AGENCE REGIONALE
DE L’AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE (SPL ARAC OCCITANIE)
14. APPROBATION DU RAPPORT DES ADMINISTRATEURS 2019 DE LA SPL AGENCE REGIONALE DE
L’AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE (SPL ARAC OCCITANIE)
15. DESIGNATION DE DELEGUES AUPRES DU COMITE DE MASSIF DU MASSIF CENTRAL
16. DESIGNATION DE DELEGUES AUPRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU FOYER LOGEMENT
17. DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE DE TOURISME
18. CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
19. COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
20. TAXE DE SEJOUR
21. ADHESION AU PACK COLLECTIVITE DE LA CCI
22. RECTIFICATION DE LA CONVENTION DE LIQUIDATION DU SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE
LA SORGUE ET DU DOURDOU
23. QUESTIONS DIVERSES
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