Mardi 21 janvier 2020 : premier conseil communautaire de l'année 2020
Mardi 21 janvier 2020 : premier conseil communautaire de l'année 2020
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni à la maison de l’éducation populaire, rue Frangi et Ortéga, 1er étage à Saint-Affrique, MARDI 21 JANVIER 2020 à 20H30
- article actualisé le 05/03/2020 (CR)
Ordre du jour :
01. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2019
02. DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES N°06 BUDGET GENERAL
03. DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES
04. RECONDUCTION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
05. DEMANDE DE SUBVENTION D.E.T.R. PROGRAMME VOIRIE INTERCOMMUNALE 2020
06. DEMANDE DE SUBVENTION D.E.T.R. DECHETTERIE INTERCOMMUNALE
07. RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
08. APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT A.GE.D.I..
09. DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A MONSIEUR LE PRESIDENT
10. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS
11. QUESTIONS DIVERSES
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