Lundi 17 décembre 2018 :conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons
Lundi 17 décembre 2018 :conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni le lundi 17 décembre 2018 à 20h30 à la MEP 4, rue Frangi et Ortéga à Saint-Affrique.
Article mis à jour le 07/02/2019 (CR du conseil du 17/12/2018)
01. Statuts,
02. Convention de mutualisation,
03. Validation des attributions de compensation définitives,
04. Subvention économique,
05. Décisions budgétaires modificatives N°4 sur le budget général,
06. Tarification déchets industriels,
07. Fonds de concours à la Commune de Saint-Rome de Cernon pour le projet de nouvelle école,
08. Evéché de Vabres d'Abbaye,
09. Questions diverses.
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