Conseil communautaire

Mercredi 28 novembre 2018 : conseil communautaire Ă  Saint-Affrique

Mercredi 28 novembre 2018 : conseil communautaire Ă  Saint-Affrique


Conseil Communautaire : mercredi 28 novembre à 20 H 30 à la MEP.

article mis à jour (CR du conseil) le 07/02/2019

 INTERVENTION DE MONSIEUR CHAMPAULT CHARGE DE MISSION ENERGIES RENOUVELABLES AU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES.

01. Présentation du rapport d’observations définitives et sa réponse à la Chambre Régionale des Comptes

02. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2018

03. Création et suppression de poste

04. Adoption des conditions de liquidation du Syndicat Mixte des Bassins du Cernon et du Soulzon

05. Fonds de concours à la Commune de Saint-Juéry pour la rénovation et la sécurisation du Bàtut

06. Demande de classement de l’Office de Tourisme en catégorie 1

07. Versement de la prestation enfance jeunesse 2017, 2018 à la Communauté de Communes Monts  Rance et Rougiers

08. Gestion directe de la halte-garderie et du Relais Assistantes Maternelles de Coupiac : convention avec FAMILLES RURALES AVEYRON SERVICES

09. Actualisation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

10. Signature de la convention de partenariat avec la C.C.I.

11. Plan vélo et appel à projet de l’ADEME

12. Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de marchés publics

13. Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Président

14. Questions diverses

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