Mercredi 18 février 2026 : prochain conseil communautaire

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira, à l’Espace Richard Sainct, Salle Michel Rivals, 6 Boulevard Aristide Briand, 12400 SAINT-AFFRIQUE MERCREDI 18 FEVRIER 2026 A 18h30

Ordre du jour :

- approbation du pv de la seance du 26 JANVIER 2026.

- REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2025.

- VOTE DU PRODUIT 2026 DE LA TAXE GEMAPI.

- BUDGETS PRIMITIFS 2026.

- ADMISSION EN NON-VALEUR.

- TAXE SUR L’EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT DE LONGUE DISTANCE (TEIT LD) 2024 – REVERSEMENT AUX COMMUNES.

- VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES.

- QUESTIONS DIVERSES