MARDI 17 DECEMBRE : prochain conseil communautaire

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira, à l’Espace Richard Sainct, Salle Michel Rivals, 6 Boulevard Aristide Briand, 12400 SAINT-AFFRIQUE le :

MARDI 17 DECEMBRE 2024 A 18H30

Ordre du jour :

- approbation du pv de la seance du 7 novembre 2024.

- decision budgetaire modificative n°3 BUDGET GENERAL.

- ADHESION CONVENTION MEDECINE CDG12 2025-2027.

- MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLUI DE SAINT-AFFRICAIN, ROQUEFORT, 7 VALLONS.APPROBATION.

- CONVENTIONS DE REPRISES DES DECHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (DEEE) ET DES LAMPES.

- APPROBATION DU RAPPORT DU SYDOM 2023.

- QUESTIONS DIVERSES