Mardi 12 décembre : conseil intercommunal

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira, à la Maison de l’Education Populaire, rue Frangi et Ortéga à Saint-Affrique MARDI 12 DECEMBRE 2023 A 18H30

Ordre du jour :

- INTERVENTION DIRECTEUR DE L’HOPITAL

-  Convention de partenariat – contrat prévoyance.

-  Participation de l’employeur à la prévoyance garantie maintien de salaire.

-  CLOTURE BUDGET ANNEXE ZONE DE LAURAS.

-  Décision budgétaire modificative.

-  Non restitution retenue de garantie.

-  Frais déplacement élus : mandat spécial

-  Arrêt de l’inventaire des zones d’activités économiques (ZAE) pour se conformer à la loi climat et résilience.

-  Utilisation installations sportives collèges et lycées : tarifs.

-  Adoption de la convention territoriale globale (CTG).

-  Avenant contrat bourg centre Saint-Affrique.

-  Rapport d’activités du SYDOM.

-  Rend compte décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Président.

-  Questions diverses.

Le Président,