JEUDI 10 NOVEMBRE : conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons
JEUDI 10 NOVEMBRE : conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons
Le prochain conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, se réunira LE JEUDI 10 NOVEMBRE A 18H30 A LA MAISON DE L’EDUCATION POPULAIRE.
Ordre du jour :
01 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2022.
02 – PARTICIPATION FINANCIERE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMANTAIRE DES AGENTS.
03 – DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE PRESIDENT A ESTER EN JUSTICE POUR LES OPERATIONS ELECTORALES.
04 – DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES N° 2 SUR LE BUDGET GENERAL.
05 – PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DE L’AVEYRON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES POUR LE BALISAGE D’UN CIRCUIT VELO ET FROMAGES « BREBIS’CYCLETTE EN PAYS DE ROQUEFORT ».
06 – EXPERIMENTATION DE MOBILITES ALTERNATIVES A L’AUTOSOLISME DANS LES GRANDS CAUSSES : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE FINANCEMENT DE L’ANCT POUR LA MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE LOCATION DE LONGUE DUREE DE VAE DANS LE CADRE DE L’AMI AVENIR MONTAGNES MOBILITES.
07 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DU PNRGC POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU RESEAU DE SENTIERS TRANCHE N°4 2022-2025.
08 – CESSION DES PARCELLES BI 91 ET BI 95 SUR LA COMMUNE DE SAINT-AFFRIQUE.
09 – SIEDA – OPERATION COLLECTIVE DE DIAGNOSTICS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS – PROGRAMME 2023.
10 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.
11 – QUESTIONS DIVERSES.
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