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JEUDI 25 NOVEMBRE 2021 : conseil communautaire

JEUDI 25 NOVEMBRE 2021 : conseil communautaire


Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni JEUDI 25 NOVEMBRE 2021

article mis à jour le 04/01/2022 ( approbation PV du 21/10/2021)

Ordre du jour :

 

01 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 21 OCTOBRE 2021.

 

02 - CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES.

 

03 – DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT « VOLONTAIRE TERRITORIAL EN ADMINISTRATION ».

 

04 – ADOPTION DU SCHEMA DIRECTEUR CYLCLABLE INTERCOMMUNAL

 

05 – COMPETENCE SPANC DEMANDE DE RETRAIT AU SYNDICAT MIXTE TARN SORGUE DOURDOU RANCE ET DEMANDE D’ADHESION AU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES.

 

06 – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2020 DU SYDOM DE L’AVEYRON

 

07 – QUESTIONS DIVERSES.

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