Mardi 9 juin : prochain conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, se réunira LE MARDI 9 JUIN 2026 A 20H00 A L’ESPACE RICHARD SAINCT, A SAINT AFFRIQUE

Ordre du jour :

- APPROBATION PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 16 AVRIL 2026.

- CREATION ET FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS.

- APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR.

- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 BUDGET GENERAL.

- CHANGEMENT DES STATUTS DE L’OFFICE DE TOURISME ET DESIGNATION DES MEMBRES.

- Désignation d'un élu communautaire référent du bien UNESCO des causses et cevennes.

- Conclusions d’enquête publique - Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public intercommunal - Lauras - Commune de Roquefort-sur-Soulzon - Parcelle cadastrée A n°1504.

- Annule et remplace délibération de cession – Parcelle A 1504 – Lauras – Commune de Roquefort-sur-Soulzon.

- RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS.

- Renonciation à l’exercice du Droit de Préemption Urbain - DIA n° 0122082600051 – Saint-Affrique - parcelle BI 86.

-  Renonciation à l’exercice du Droit de Préemption Urbain – DIA n° 0122082600063 – Saint-Affrique – parcelle BE 53.

- Renonciation à l’exercice du Droit de Préemption Urbain – DIA n°01228626F0014 – Vabres l’Abbaye – parcelle AD 155.

- Renonciation à l’exercice du Droit de Préemption Urbain – DIA n° 01228626F0015 – Vabres l’Abbaye – parcelle AD 475.

- Conventions pour l’instruction des autorisations droit et sols et dispositif d’enseignes entre la CCSAR7V et des communes.

- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.

- INFORMATION SUR LA PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDEE DE DROIT.

- QUESTIONS DIVERSES.