Conseil communautaire : Jeudi 18 septembre

Le prochain conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, se réunira LE JEUDI 18 SEPTEMBRE 2025 A 18H30 A 18H30 A L’ESPACE RICHARD SAINCT, SALLE MICHEL RIVALS A SAINT AFFRIQUE

Ordre du jour :

- APPROBATION PROCES VERBAL SEANCE DU 26 JUIN 2025.

- CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES.

- SUPPRESSION DE POSTES.

- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE BUDGET GENERAL.

- CONTRATS D’ASSURANCE STATUTAIRES 2026-2029.

- ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DEPARTEMENT-EPCI CF. PACTE TERRITORIAL.

- DPU-NON PREEMPTION PORTANT SUR LA VENTE D’un terrain situe Le pont vieux, vabres l’abbaye, cadastre ai 274.

- MODIFICATION DE STATUTS DU SMTSDR.

- AIDE DIRECTE AGRICOLE POUR LA PRISE EN CHARGE ET FORFAITAIRE DES FRAIS DE PORTAGE.

- APPROBATION CONVENTION BGE SUD-OUEST CF. ESPACE-TEST AGRICOLE « LA COMBE ».

- CONVENTION PAT.

- CONSTITUTION DE SERVITUDE ENEDIS – ACTE AUTHENTIQUE.

- ACQUISITION DE TERRAINS EN VUE DE LA REALISATION D’UNE AIRE DE RETOURNEMENT – COMMUNE DE ROQUEFORT SUR SOULZON.

- CONVENTION LEADER 2023-2027.

- TRANSFERT AU SYDOM AVEYRON : CONTRAT FILIERE REP DECHETS DANGEREUX ET ARTICLE DE BRICOLAGE ET DE JARDINAGE AVEC L’ECO ORGANISME AGREE ECODDS.

- APPROBATION DU RAPPORT ADMINISTRATEUR 2024 DE LA SPL ARAC OCCITANIE.

- QUESTIONS DIVERSES.