JEUDI 13 FEVRIER : Conseil communautaire

Le conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, se réunira LE JEUDI 13 FEVRIER 2025  A 18H30 A L’ESPACE RICHARD SAINCT, SALLE MICHEL RIVALS A SAINT AFFRIQUE.

Ordre du jour :

- Approbation du proces verbal de la séance du 25 janvier 2025.

- débat d’orientations Budgétaires.

- mise a jour deliberation rifseep – ouverture aux contractuels.

- revalorisation salariale petite enfance – bonus attractivite.

- DPU Non-préemption portant sur la vente d’un terrain situé ZA de Laumière Saint Rome de Cernon, cadastré AT 160.

- DPU Non-préemption portant sur la vente d’un terrain situé ZA de Laumière, Saint Rome de Cernon cadastré AT 172.

- Modification de Droit Commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLUi) de la communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons - Bilan de la concertation.

- Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

- Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

- Révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

- Révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

- Révision allégée n°7 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

- Révision allégée n°8 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

- Révision allégée n°9 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

- Révision allégée n°10 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

- Révision allégée n°11 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

- Révision allégée n°12 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

- Révision allégée n°13 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

- Révision allégée n°14 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons – Bilan de la concertation et arrêt du projet.

- SOUTIEN CAUSSES ENERGIA.

- APPROBATION DES STATUTS D’AVEYRON INGENIERIE.

- REGULARISATION IMPUTATION GEMAPI SUR EXERCICE ANTERIEUR. 

- QUESTIONS DIVERSES.