Jeudi 2 février 2023 : Conseil communautaire
Jeudi 2 février 2023 : Conseil communautaire
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira, à la Maison de l’Education Populaire, rue Frangi et Ortéga à Saint-Affrique JEUDI 2 FEVRIER 2023 A 18H30.
Ordre du jour :
1 – COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE.
2 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 8 DECEMBRE 2022.
3 – CREATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES.
4 – MODIFICATION TARIFAIRE AIRE DES GENS DU VOYAGE.
5 – RECONDUCTION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION.
6 – APPROBATION DES TARIFS DU SERVICE DE LOCATION DE VELOS LONGUE DUREE.
7 – APPROBATION DU REGLEMENT DU SERVICE DE LOCATION DE VELOS ELECTRIQUES LONGUE DUREE.
8 – APPROBATION DU PROJET DE TERRITOIRE INTERCOMMUNAL.
9 – CONVENTION POUR GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE CADRE DE L’AMI SENTIER.
10 – DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’AMENAGEMENT DE LA PASSERELLE DU BOURGUET.
11 – DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A MONSIEUR LE PRESIDENT.
12 – QUESTIONS DIVERSES.
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