Conseil communautaire

MARDI 5 AVRIL 2022 : conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons

MARDI 5 AVRIL 2022 : conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons


Le conseil communautaire du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, s'est réuni MARDI 5 AVRIL 2022 à LA MAISON DE L’EDUCATION POPULAIRE.

Ordre du jour :

 

01 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE 10 MARS 2022.

02 - MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP.

03 - PRESENTATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION MIXTE DE MUTUALISATION.

04 - MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DANS LA COLLECTIVITE.

05 - DEBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE.

06 - CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET DE LA FORMATION SPECIALISEE SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL COMMUN ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LA COMMUNE DE SAINT AFFRIQUE LE CCAS ET L’OFFICE DE TOURISME.

07 - DELIBERATION FIXANT LE NOMBRE DE REPRESENTANTS TITULAIRES DU PERSONNEL ET DES COLLECTIVITES DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET DE LA FORMATION SPECIALISEE.

08 - ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE VABRES L’ABBAYE POUR L’AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA RD999 SECTEUR DE LA SALLE DES FETES A LA PISTE CYCLABLE ET AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA RD 25.

09 - APPROBATION DES DIFFERENTS COMPTES DE GESTION.

10 - APPROBATION DES DIFFERENTS COMPTES ADMINISTRATIFS.

11 - AFFECTATION DES RESULTATS.

12 - BUDGETS PRIMITIFS 2022.

13 - VOTE DES TAUX : TAXE FONCIERE NON BATIE – TAXE FONCIERE BATIE.

14 - VOTE DU TAUX DE LA CONTRIBUTION FONCIERE DES ENTREPRISES 2022.

15 – VOTE DU TAUX D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2022.

16 – MISE A JOUR DES TARIFS DE LA MISA AU 1 JANVIER 2022.

17 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DE LA FLOTTE INTERCOMMUNALE DE 10 VTT A ASSISTANCE ELECTRIQUE.

18 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT- PROJET D’AMENAGEMENT DE PLATEAUX TRAVERSANTS SUR LA VOIE VERTE INTERCOMMUNALE.

19 – QUESTIONS DIVERSES.

Galerie photo

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DE LA FLOTTE INTERCOMMUNALE DE 10 VTT A ASSISTANCE ELECTRIQUE.