Conseil communautaire

Jeudi 20 janvier 2022 : Conseil communautaire

Jeudi 20 janvier 2022 : Conseil communautaire


Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni à la salle des fêtes de Saint-Affrique JEUDI 20 JANVIER 2022 A 18H30.

Article mis à jour le 21/01/2022 ( approbation conseil du 16/12/2021)

 

Ordre du jour :

 

01 – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2021.

02 – FACTURATION HEURES DE MISE A DISPOSITION DES ETAPS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUR LES ECOLES DE LA COMMUNE DE SAINT AFFRIQUE.

03 – DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES N°4 SUR LE BUDGET GENERAL.

04 – RECONDUCTION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION.

05 – DELOCALISATION DE LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE A ROQUEFORT SUR SOULZON.

06 – FINANCEMENT POSTE CHEF DE PROJET PETITES VILLES DE DEMAIN.

07 – DEMANDE DE SUBVENTION DETR – PROGRAMME VOIRIES INTERCOMMUNALES 2022.

08 – COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.

09 – DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A MONSIEUR LE PRESIDENT.

10 – QUESTIONS DIVERSES.

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