Conseil de la communauté de communes : JEUDI 17 DECEMBRE 2020
Conseil de la communauté de communes : JEUDI 17 DECEMBRE 2020
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni à la Salle des Fêtes de Saint-Affrique, JEUDI 17 DECEMBRE 2020
article actualisé le 23/12/2020 (PV)
Ordre du jour :
01. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2020
02. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR
03. DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°6 SUR LE BUDGET GENERAL
04. DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 SUR LE BUDGET ANNEXE ZONE DU MIALAGUET
05. REGULARISATION DE LA DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN CERNON SOULZON
06. CREATIONS ET SUPPRESIONS DE POSTE
07. RETRAIT DE LA DELIBERATION SCIC RESILIENCE APPORT EN COMPTE COURANT D’ASSOCIE
08. CAMPUS CONNECTE
09. MOTION A 75 BASSIN DE DECANTATION
10. MOTION POUR LA DEFENSE DE L’USINE BOSCH
11. QUESTIONS DIVERSES
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