Jeudi 12 novembre 2020 : conseil communautaire du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons
Jeudi 12 novembre 2020 : conseil communautaire du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira à 18h00 à la Salle des Fêtes de Saint-Affrique,
Ordre du jour :
01. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2020
02. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION PLAISANCE LOISIRS
03. DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°5 SUR LE BUDGET GENERAL
04. DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 SUR LE BUDGET ANNEXE ZONE DE LAURAS
05. ADMISSION EN NON VALEUR
06. CREATION ET SUPPRESION DE POSTE
07. REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT LIES A L’EXERCICE DU MANDAT COMMUNAUTAIRE
08. MISE A JOUR DE LA DELIBERATION RIFSEEP
09. ADHESION ET DESIGNATION DE REPRESENTANT AUPRES DE L’ADEFPAT
10. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A AVEYRON INGENIERIE
11. ENQUETE PUBLIQUE PLUi
12. PRESENTATION DE L’AVANCEMENT DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES
13. RAPPORT DU SYDOM
14. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS
15. QUESTIONS DIVERSES
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