JEUDI 23 JUILLET 2020 : prochain conseil communautaire
JEUDI 23 JUILLET 2020 : prochain conseil communautaire
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni le 23 juillet 2020;
article mis à jour le 30/11/2020 (PV)
Ordre du jour :
01 – APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 11 JUILLET 2020
02 – INDEMNITES DES ELUS
03 – DEGREVEMENT EXCEPTIONNEL AU PROFIT DES SERVICES DE TAILLE PETITE OU MOYENNE DE SECTEURS PARTICULIEREMENT AFFECTES PAR LA CRISE SANITAIRE
04 – DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3 SUR LE BUDGET GENERAL
05 – DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 SUR LE BUDGET ANNEXE MIALAGUET
06 – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA LOCATION D’UN CONTAINER FRIGORIFIQUE
07 – FIXATION DES TARIFS POUR LA VENTE DE SURPLUS DE LEGUMES
08 – DESIGNATION DES DELEGUES AUX INSTANCES EXTERIEURES
09 – QUESTIONS DIVERSES
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