MARDI 25 FEVRIER 2020 : conseil communautaire
MARDI 25 FEVRIER 2020 : conseil communautaire

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni, à la MEP
- article actualisé le 05/03/2020 (CR)
Ordre du jour :
01. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 21 JANVIER 2020
02. BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
03. APPROBATION DES DIFFERENTS COMPTES DE GESTION
04. APPROBATION DES DIFFERENTS COMPTES ADMINISTRATIFS
05. AFFECTATION DES RESULTATS
06. BUDGETS PRIMITIFS 2020
07. ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE SAINT AFFRIQUE POUR L'AMENAGEMENT DU CENTRE SOCIAL LE QUAI
08. DEMANDE DE SUBVENTION "CREATION ACCES Z.A. DU MIALAGUET"
09. POLE NATURE 2016-2020 DEVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE TRAIL ET VTT SUR LE TERRITOIRE DU POLE : APPROBATION DE L'OPERATION CHEF DE FILE ET PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
10. POLE NATURE 2016-2020 DEVELOPPEMENT DE L'OFFRE TRAIL ET VTT SUR LE TERRITOIRE DU POLE / PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL / PARTIE PORTE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ST AFFRICAIN
11. ADHESION A LA CHARTE REGIONALE "OBJECTIF ZERO PHYTO"
12. APPEL A PROJET REGIONAL "ZERO PHYTO"
13. RENOVATION ENERGETIQUE BATIMENT OCCITAN - DELIBERATION DE PRINCIPE
14. PARTICIPATION EMPLOYEUR PREVOYANCE
15. QUESTIONS DIVERSES