MERCREDI 27 NOVEMBRE 2019: conseil communautaire
MERCREDI 27 NOVEMBRE 2019: conseil communautaire
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni mercredi 27 novembre 2019 à Saint-Affrique.
Article mise à jour le 26/12/2019 ( PV)
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2019.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2019.
- Suppression et création d'emploi.
- Compte personnel de formation.
- Mise à jour du régime indemnitaire.
- Décision budgétaire modificative N°4 budget général.
- Décision budgétaire modificative budget annexe zone de Lauras.
- Décision budgétaire modificative budget annexe zones.
- Souscription d'un emprunt pour le projet éolien.
- Approbation des statuts du Syndicat Mixte du Combalou.
- Délibération autorisant la signature de la convention de prêt temporaire d'une action de la SPL Midi-Pyrénées construction (MPC).
- Désignation des membres à la commission mixte de mutualisation.
- Adhésion de la Communauté de Communes des Cévennes au Mont Lozère au Syndicat Mixte du Bassin Versant du Tarn Amont au 1er janvier 2020 et modifications statutaires.
- Construction et aménagement d'un bâtiment agricole sur le site de l'espace test maraicher : approbation du projet plan de financement.
- Station de carburant.
- Voies et édifices publics dénomination.
- Questions diverses.
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