Mercredi 28 novembre 2018 : conseil communautaire Ă Saint-Affrique
Mercredi 28 novembre 2018 : conseil communautaire Ă Saint-Affrique

Conseil Communautaire : mercredi 28 novembre à 20 H 30 à la MEP.
article mis à jour (CR du conseil) le 07/02/2019
INTERVENTION DE MONSIEUR CHAMPAULT CHARGE DE MISSION ENERGIES RENOUVELABLES AU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES.
01. Présentation du rapport d’observations définitives et sa réponse à la Chambre Régionale des Comptes
02. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2018
03. Création et suppression de poste
04. Adoption des conditions de liquidation du Syndicat Mixte des Bassins du Cernon et du Soulzon
05. Fonds de concours à la Commune de Saint-Juéry pour la rénovation et la sécurisation du Bàtut
06. Demande de classement de l’Office de Tourisme en catégorie 1
07. Versement de la prestation enfance jeunesse 2017, 2018 à la Communauté de Communes Monts Rance et Rougiers
08. Gestion directe de la halte-garderie et du Relais Assistantes Maternelles de Coupiac : convention avec FAMILLES RURALES AVEYRON SERVICES
09. Actualisation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
10. Signature de la convention de partenariat avec la C.C.I.
11. Plan vélo et appel à projet de l’ADEME
12. Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de marchés publics
13. Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Président
14. Questions diverses